Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATATIERE
STAUB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3008285
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque LA PATATIERE

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) STAUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PATATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LA PATATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATATIERE est expirée depuis le 15 février 2010.

STAUB a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE DE VIE , BOSSELETTES , L'AMBIANCE GOURMANDE , STAUB CERAMIQUE , STAUB , (Marque figurative) , STAUB , PICOTS , Les vacances ne sont pas une affaire de couple , STAUB


STAUB (Société Anonyme) - 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 301503108


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques. Poterie culinaire en fonte et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; services de tables (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.